Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMS
DATAPOINT CORPORATION, société américaine

Numéro de dépôt :
1656743
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque RMS

Déposée le 19 avril 1991 par la société DATAPOINT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DATAPOINT CORPORATION domicilié(e) 9725 Datapoint Drive, SAN ANTONIO, Texas 78284 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque RMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS est expirée depuis le 19 avril 2001.

DATAPOINT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RESOURCE MANAGEMENT SYSTEM , ARC ATTACHED RESOURCE COMPUTER , ARC ATTACHED RESOURCE COMPUTER , MINX , DATASHARE , RMS , DATAPOINT , D , DATASHARE , RESOURCE MANAGEMENT SYSTEM


DATAPOINT CORPORATION, société américaine - 9725 Datapoint Drive, SAN ANTONIO, Texas 78284 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Programmes d'ordinateurs sur supports matériels de logiciels, notamment sur disques, bandes magnétiques, cartes perforées, listes imprimées ou tout autre forme physique